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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société O.S.E.R
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FEROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEROSE
Société O.S.E.R. (SARL)

Numéro de dépôt :
92429034
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque FEROSE

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société O.S.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société O.S.E.R domicilié(e) 30, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 776 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté O.S.E.R. - France.

La marque FEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROSE est expirée depuis le 30 juillet 2002.

Société O.S.E.R a également déposé les autres marques suivantes : I.R.I.C.E. SALON DE L'INVENTION, DE LA RECHERCHE, DE L'INNOVATION ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES


Société O.S.E.R. (SARL) - 30, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France - SIREN 327776027


Sté O.S.E.R. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381007 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274430 - Publication au BOPI 1999-03-24

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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